Cance-Doux

Cance-Doux / Les réunions

Les réunions

Le Bureau syndical

Il se réunit au moins deux fois/an en session ordinaire

ses attributions

Le Bureau dispose des attributions relatives aux acquisitions immobilières, au choix des opérations d’investissement, à la décision de réaliser des prestations et des travaux, à leur dévolution et au choix des prestataires. D’une manière générale, il définit la politique d’investissement et d’entretien du patrimoine syndical et fixe notamment les règles financières à l’exception du tarif des consommations d’eau.

Prochain Bureau syndical

Agenda (lien direct vers l’onglet Agenda)

PDF - 204.9 ko
Compte-rendu Bureau syndical du 21/05/2019
PDF - 234 ko
Compte-rendu Bureau syndical du 03/04/2019
PDF - 185.2 ko
Compte-rendu Bureau syndical du 15/01/2019
PDF - 376.2 ko
Compte-rendu Bureau syndical du 03/12/2018
PDF - 172 ko
Compte-rendu Bureau syndical du 09/10/2018 modifié
PDF - 678.9 ko
Compte-rendu Bureau syndical du 31/08/2018
PDF - 113.8 ko
Compte-rendu Bureau syndical du 22/06/2018
PDF - 123 ko
Compte-rendu Bureau syndical du 13/03/2018
PDF - 88.5 ko
Compte-rendu Bureau syndical du 16/01/2018
PDF - 125.6 ko
Compte-rendu Bureau syndical du 20/11/2017
PDF - 101.6 ko
Compte-rendu Bureau syndical du 07/07/2017
PDF - 108 ko
Compte-rendu Bureau syndical du 31/05/2017
PDF - 88.8 ko
Compte-rendu Bureau syndical du 14/03/2017
PDF - 74.7 ko
Compte-rendu Bureau syndical du 10/01/2017
PDF - 76.5 ko
Compte-rendu Bureau syndical du 11/10/2016


Le Comité Syndical

Il se réunit en session ordinaire 2 fois par an minimum

Ses attributions

Toute décision en matière de
- comptabilité (vote du BP - approbation du C.A. - décisions modificative...)
- modifications statutaires
- d’emprunts
- recours en justice
- fixation du tarif de l’eau-orientation en matière d’aménagement communautaire
- modifications statutaires


Prochain Comité syndical

Agenda (lien direct vers l’onglet Agenda)

PDF - 198.1 ko
Compte-rendu Comité Syndical du 08.04.2019
PDF - 467.5 ko
Compte-rendu Comité syndical du 10/12/2018
PDF - 123.7 ko
Compte-rendu Comité syndical du 26/03/2018
PDF - 93.5 ko
Compte-rendu Comité syndical du 03/04/2017
PDF - 108.5 ko
Compte-rendu Comité syndical du 14/02/2017
PDF - 120.5 ko
Compte-rendu Comité syndical du 05/12/2016
Syndicat SERENA

SERENA - Syndicat d'Exploitation des Réseaux d'Eau Potable du Nord Ardèche
La Rochette - 07300 Saint Jean de Muzols
Tél : 04 75 08 93 77 - Fax : 04 75 08 93 77