Annonay-Serrieres

Annonay-Serrieres / LES REUNIONS

LES REUNIONS

Le Bureau syndical

ses attributions

Le Bureau dispose des attributions relatives aux acquisitions immobilières, au choix des opérations d’investissement, à la décision de réaliser des prestations et des travaux, à leur dévolution et au choix des prestataires. D’une manière générale, il définit la politique d’investissement et d’entretien du patrimoine syndical et fixe notamment les règles financières à l’exception du tarif des consommations d’eau.

Prochain Bureau syndical

Agenda (lien direct vers l’onglet Agenda)

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Bureau du 23-09-20
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Bureau du 28-10-20
PDF - 838 ko
Bureau du 25-11-20


Le Comité Syndical

Il se réunit en session ordinaire 2 fois par an minimum

Ses attributions

Toute décision en matière de

  • comptabilité (vote du BP - approbation du C.A. - décisions modificative...)
  • modifications statutaires
  • d’emprunts
  • de recours en justice
  • fixation du tarif de l’eau
  • orientation en matière d’aménagement communautaire
  • modifications statutaires


Prochain Comité syndical

Agenda (lien direct vers l’onglet Agenda)

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Comité du 31-08-20
PDF - 945.3 ko
Comité du 09-09-20
PDF - 1 Mo
Comité du 16-12-20
Syndicat SERENA

SERENA - Syndicat d'Exploitation des Réseaux d'Eau Potable du Nord Ardèche
La Rochette - 07300 Saint Jean de Muzols
Tél : 04 75 08 93 77 - Fax : 04 75 08 93 77